Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arrêt au sol
Tyszelman, Alain, Jacques
Rivaux, Frédéric, Daniel

Numéro de dépôt :
3296809
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/06/2014
Arrêt au sol de Tyszelman

Présentation de la marque Arrêt au sol

Déposée le 10 juin 2004 par Tyszelman et Rivaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Arrêt au sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont Tyszelman, Alain, Jacques domicilié(e) Villa Tatiana, 137 Av des Cactus,06220 VALLAURIS - 06220 - France et Rivaux, Frédéric, Daniel domicilié(e) 245 Chemin des Iles,06250 MOUGINS - 06250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tyszelman, Alain, Jacques domicilié(e) Villa Tatiana, 137 Av des Cactus,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

La marque Arrêt au sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arrêt au sol est expirée depuis le 10 juin 2014.


Tyszelman, Alain, Jacques - Villa Tatiana, 137 Av des Cactus,06220 VALLAURIS - 06220 - France

Rivaux, Frédéric, Daniel - 245 Chemin des Iles,06250 MOUGINS - 06250 - France


Tyszelman, Alain, Jacques - Villa Tatiana, 137 Av des Cactus,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits insectisides. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pharmaceutiques, préparations pharmaceutiques. Publicité, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et diffusion de matériels publicitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).